1674-1678
Date
1674-1678
Cote
3E49
-
Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Beaujeu
- DUCREUX
- Minutes
- 1674-1678
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
2 lots 867 medias
-
Résultat n°2
2 lots 2 medias
Danguin-Duvant.
Date
germinal an II-ventôse an III
Cote
1Q825
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon Ville.
- Pétitions en mainlevée de séquestre.
- Danguin-Duvant.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°3
2 lots 958 medias
1661-1664
Date
1661-1664
Cote
3E45
-
Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Beaujeu
- DUCREUX
- Minutes
- 1661-1664
-
-
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q699
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Montagne (Gourguillon).
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°5
2 lots 2 medias
2e registre.
Date
1793-an III
Cote
2Q433
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Thizy.
- Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
- 2e registre.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°6
2 lots 1 075 medias
1668-1670
Date
1668-1670
Cote
3E47
-
Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Beaujeu
- DUCREUX
- Minutes
- 1668-1670
-
-
Résultat n°7
2 lots 929 medias
1665-1667
Date
1665-1667
Cote
3E46
-
Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Beaujeu
- DUCREUX
- Minutes
- 1665-1667
-
-
Résultat n°8
1 media
Ducreux.
Date
1792-1799
Cote
35L45/2
-
Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
- Organisation judiciaire générale.
- Notaires.
- Répertoire des notaires (1792-an VII).
- Saint-Martin-en-Haut.
- Ducreux.
Producteur :
Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire
-
-
Résultat n°9
2 lots 883 medias
1671-1673
Date
1671-1673
Cote
3E48
-
Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Beaujeu
- DUCREUX
- Minutes
- 1671-1673
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Résultat n°10
2 lots 821 medias
1679-1691
Date
1679-1691
Cote
3E50
-
Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Beaujeu
- DUCREUX
- Minutes
- 1679-1691
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Résultat n°11
2 lots 2 medias
Thizy.
Date
1793-an II
Cote
1Q756
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Villefranche.
- Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
- Thizy.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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