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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des biens des prêtes déportés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des prêtes déportés.
Cote
2Q286
 Date
1793-an III
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des prêtes déportés.
Résultat n°2
Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
1Q866
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.