Filtrer les résultats
Multimédias
  • 17
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 15
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 1
Sujets
  • 15
  • 15
  • 15
  • 15
  • 15
Afficher plus
Lieux
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 17
  • 7
  • 5
  • 5
  • 4
Afficher plus
Période
  • 16
  • 2
  • 1
  • 1
Typologies
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
DUFOUR-DUMONT.

1 media

Cote
4244W172
Date- Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
  • Dossiers individuels.
  • DUFOUR-DUMONT.
Résultat n°2
Danguin-Duvant.

2 lots 2 medias

Cote
1Q825
Date
germinal an II-ventôse an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Danguin-Duvant.
Résultat n°3
Canton de Bessenay.

2 lots 2 medias

Cote
1Q535
Date
1793-an III
Lieu
BESSENAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Bessenay.
Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Cote
1Q722
Date
brumaire an II-fructidor an II
Lieu
LA CROIX-ROUSSE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Commune de Chalier (Croix-Rousse).
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Résultat n°5
3e volume.

2 lots 2 medias

Cote
2Q50
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 2e bureau.
  • 3e volume.
Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Cote
1Q716
Date
brumaire an II-germinal an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton des sans-Culottes.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...
Résultat n°7
Canton de la Croix-Rousse.

2 lots 2 medias

Cote
2Q76
Date
an II
Lieu
LA CROIX-ROUSSE (LYON, RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
  • Canton de la Croix-Rousse.
Résultat n°8
Canton de la Convention.

2 lots 2 medias

Cote
2Q74
Date
an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
  • Canton de la Convention.
Résultat n°9
Cadot-Duret.

2 lots 2 medias

Cote
2Q209
Date
an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Cadot-Duret.
Résultat n°10
Dufour.

2 lots 57 medias

Cote
35L37/7
Date
1792-1799
Lieu
Juliénas
Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Juliénas.
  • Dufour.
Résultat n°11
2e volume.

2 lots 2 medias

Cote
2Q49
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 2e bureau.
  • 2e volume.
Résultat n°12
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q405
Date
1792-an X
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°13
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Cote
1Q738
Date
1793-an II
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°14
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1091
Date
an II-an III
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°15
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

2 lots 2 medias

Cote
1Q652
Date
brumaire an II-germinal an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°16
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Cote
1Q864
Date
an II-an III
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°17
Dassier-Lachassagne-Luce.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1116
Date
1793-an XIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • Liquidation.
  • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
  • Dassier-Lachassagne-Luce.