DUFOURT - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).	Cote 1Q684	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°2	1 media	Dépôt d'appareils et de matériels par la Caisse régionale de sécurité sociale pour le fonctionnement d'établissements médicaux.	Cote 3716W765	Date 1949-1954	Lieu LYON, SAINT-GENIS-LAVAL	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN, REGISTRE
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Enseignement clinique et recherche. Équipement matériel. Dépôt d'appareils et de matériels par la Caisse régionale...

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

Dépôt d'appareils et de matériels par la Caisse régionale de sécurité sociale pour le fonctionnement d'établissements médicaux.