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  1. Résultat n°1
    Dépôt d'appareils et de matériels par la Caisse régionale de sécurité sociale pour le fonctionnement d'établissements médicaux.

    1 media

    Dépôt d'appareils et de matériels par la Caisse régionale de sécurité sociale pour le fonctionnement d'établissements médicaux.

    Date

    1949-1954

    Cote

    3716W765

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Enseignement clinique et recherche.
    • Équipement matériel.
    • Dépôt d'appareils et de matériels par la Caisse régionale...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  2. Résultat n°2
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q684

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Liberté.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Dépôt d'appareils et de matériels par la Caisse régionale de sécurité sociale pour le fonctionnement d'établissements médicaux.

    1 media

    Dépôt d'appareils et de matériels par la Caisse régionale de sécurité sociale pour le fonctionnement d'établissements médicaux.

    Date

    1949-1954

    Cote

    3716W765

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Enseignement clinique et recherche.
    • Équipement matériel.
    • Dépôt d'appareils et de matériels par la Caisse régionale...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)