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  1. Résultat n°1
    Litige relatif aux propriétés du seigneur de Bessenay contre Jean Dumas, habitant de Bessenay.

    1 media

    Litige relatif aux propriétés du seigneur de Bessenay contre Jean Dumas, habitant de Bessenay.

    Date

    1780-an XI

    Cote

    1J1819

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Litige relatif aux propriétés du seigneur de Bessenay...