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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Canton du Nord-Ouest Marat.

2 lots 2 medias

Canton du Nord-Ouest Marat.

Date

an II

Cote

2Q75

Résultat n°2
Danguin-Duvant.

2 lots 2 medias

Danguin-Duvant.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q825

Résultat n°3
1er volume.

2 lots 2 medias

1er volume.

Date

an II

Cote

2Q48

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

Date

germinal an II-frimaire an III

Cote

1Q690

Résultat n°5
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

an II-an III

Cote

2Q176