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  1. Résultat n°1

    Table décennale analytique et raisonnée des lois, décrets, règlements, etc. depuis 1890 jusques et y compris 1899.

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/106

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Table décennale analytique et raisonnée des lois, décrets,...
  2. Résultat n°2

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome soixante-dix-neuvième.

    Date de publication

    1879

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/79

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  3. Résultat n°3

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome soixante-dix-septième.

    Date de publication

    1877

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/77

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  4. Résultat n°4

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome quatre-vingt-troisième.

    Date de publication

    1883

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/83

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  5. Résultat n°5

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome cinquième.

    Date de publication

    1825

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/5

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  6. Résultat n°6

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome soixante-troisième.

    Date de publication

    1863

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/63

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  7. Résultat n°7

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome soixante-seizième.

    Date de publication

    1876

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/76

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  8. Résultat n°8

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome quatre-vingtième.

    Date de publication

    1880

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/80

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  9. Résultat n°9

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome quarante-deuxième.

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/42

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  10. Résultat n°10

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome trentième.

    Date de publication

    1830

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/30

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  11. Résultat n°11

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome soixante-quinzième.

    Date de publication

    1875

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/75

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  12. Résultat n°12

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome cinquante-huitième.

    Date de publication

    1858

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/58

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  13. Résultat n°13

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome troisième.

    Date de publication

    1824

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/3

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  14. Résultat n°14

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome quinzième.

    Date de publication

    1826

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/15

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  15. Résultat n°15

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome quarante-troisième.

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/43

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  16. Résultat n°16

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome quatre-vingt-quatorzième.

    Date de publication

    1894

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/94

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  17. Résultat n°17

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome cent quatrième.

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/104

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  18. Résultat n°18

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome cent troisième.

    Date de publication

    1903

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/103

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  19. Résultat n°19

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome quatre-vingt-treizième.

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/93

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  20. Résultat n°20

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome dix-neuvième.

    Date de publication

    1827

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/19

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  21. Résultat n°21

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome vingt-deuxième.

    Date de publication

    1828

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/22

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  22. Résultat n°22

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome cinquante-deuxième.

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/52

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  23. Résultat n°23

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome trente-sixième.

    Date de publication

    1836

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/36

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  24. Résultat n°24

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome vingt-septième.

    Date de publication

    1827

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/27

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  25. Résultat n°25

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome douzième.

    Date de publication

    1826

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/12

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  26. Résultat n°26

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome vingt-huitième.

    Date de publication

    1828

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/28

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  27. Résultat n°27

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome soixante-septième.

    Date de publication

    1867

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/67

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  28. Résultat n°28

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome quatre-vingt-quatrième.

    Date de publication

    1884

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/84

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  29. Résultat n°29

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome vingt-quatrième.

    Date de publication

    1828

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/24

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  30. Résultat n°30

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome quarante-sixième.

    Date de publication

    1846

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/46

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  31. Résultat n°31

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome soixante-quatorzième.

    Date de publication

    1874

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/74

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  32. Résultat n°32

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome quatre-vingt-dixième.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/90

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  33. Résultat n°33

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome dix-huitième.

    Date de publication

    1827

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/18

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  34. Résultat n°34

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome cent cinquième.

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/105

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  35. Résultat n°35

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome neuvième.

    Date de publication

    1825

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/9

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  36. Résultat n°36

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome soixante-deuxième.

    Date de publication

    1862

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/62

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  37. Résultat n°37

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome vingt-neuvième.

    Date de publication

    1829

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/29

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  38. Résultat n°38

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome trente-deuxième.

    Date de publication

    1833

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/32

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  39. Résultat n°39

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome quatorzième.

    Date de publication

    1826

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/14

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  40. Résultat n°40

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis du Conseil d'Etat. Tome quatre-vingt-dix-septième.

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Duvergier, J. B.

    Cote

    FM 4189/97

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...