ELECTION AU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT

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Elections au conseil d'arrondissement. Canton de Belleville. Joseph Nugues, propriétaire à Charentay.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

404J23

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Renouvellement de la série sortante des conseillers d'arrondissement. Décret portant convocation des électeurs (3 juillet 1904). Arrêté préfectoral (9 juillet 1904).

Date

1904

Cote

404J26

2 lots 2 medias

Elections d'un membre du conseil d'arrondissement pour le canton de Lamure. Décret portant convocation des électeurs (13 février 1889). Arrêté préfectoral (15 février 1889).

Date

1889

Cote

404J27

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Elections au conseil d'arrondissement. Canton de Belleville. Joseph Nugues, propriétaire à Charentay.

Date

Cote

Renouvellement de la série sortante des conseillers d'arrondissement. Décret portant convocation des électeurs (3 juillet 1904). Arrêté préfectoral (9 juillet 1904).

Date

Cote

Elections d'un membre du conseil d'arrondissement pour le canton de Lamure. Décret portant convocation des électeurs (13 février 1889). Arrêté préfectoral (15 février 1889).

Date

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