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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6218W/7
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2
Pe-Po.

1 media

Cote
5469W295
Date
1958-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1955.
  • Pe-Po.
Résultat n°3
A.

1 media

Cote
5469W125
Date
1946-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1943.
  • A.
Résultat n°4
N-W.

1 media

Cote
5469W90
Date
1943-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1936.
  • N-W.
Résultat n°5
Cote
4972W/423
Date
1995-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9801696 au n2405784.
Résultat n°6
Cote
6218W/19
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°7
Bilans d'activité, statistiques.

1 media

Cote
4814W5
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4814W - Département du Rhône - Prévention, statistiques...

  • Bus info santé.
  • Bilans d'activité, statistiques.
Résultat n°8
C-Gi.

1 media

Cote
5469W92
Date
1943-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1937.
  • C-Gi.
Résultat n°9
Pe-Pr.

1 media

Cote
5469W307
Date
1959-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1956.
  • Pe-Pr.
Résultat n°10
Du-F.

1 media

Cote
5469W151
Date
1948-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1945.
  • Du-F.
Résultat n°11
G-N.

1 media

Cote
5469W378
Date
1974-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1968.
  • G-N.
Résultat n°12
Cote
4972W/167
Date
1981-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8107302 au n8107170.
Résultat n°13
Cote
6218W/1
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°14
Cote
4972W/281
Date
1995-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9502702 au n9500799.
Résultat n°15
Q-Z.

1 media

Cote
5469W104
Date
1943-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1939.
  • Q-Z.
Résultat n°16
Cote
4972W/302
Date
1998-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9902000 au n9800084.
Résultat n°17
T-Vac.

1 media

Cote
5469W311
Date
1959-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1956.
  • T-Vac.
Résultat n°18
Cote
4972W/44
Date
1983-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8300201 au 8302121.
Résultat n°19
A-F.

1 media

Cote
5469W375
Date
1972-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1967.
  • A-F.
Résultat n°20
Sar-U.

1 media

Cote
5469W297
Date
1958-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Maison des enfants.
  • 1955.
  • Sar-U.