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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-André-la-Cote et Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    1983-1997

    Cote

    6380W28

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Saint-André-la-Cote et Saint-Didier-sous-Riverie.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  2. Résultat n°2

    Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Date

    1983-1998

    Cote

    6380W27

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  3. Résultat n°3

    Vaugneray et Yzeron.

    Date

    1985-1990

    Cote

    6380W33

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Vaugneray et Yzeron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  4. Résultat n°4

    Mornant.

    Date

    1983-1999

    Cote

    6380W26

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Mornant.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  5. Résultat n°5

    Brindas, Grézieu-la-Varenne et Messimy.

    Date

    1984-1999

    Cote

    6380W25

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Brindas, Grézieu-la-Varenne et Messimy.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  6. Résultat n°6

    Soucieu-en-Jarrest, Taluyers et Thurins.

    Date

    1985-1990

    Cote

    6380W32

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Soucieu-en-Jarrest, Taluyers et Thurins.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  7. Résultat n°7

    Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.

    Date

    1983-1997

    Cote

    6380W31

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  8. Résultat n°8

    Saint-Laurent-d'Agny.

    Date

    1983-1999

    Cote

    6380W29

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Saint-Laurent-d'Agny.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  9. Résultat n°9

    Saint-Maurice-sur-Dargoire et Saint-Sorlin.

    Date

    1983-1999

    Cote

    6380W30

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire et Saint-Sorlin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray