ETAT PARCELLAIRE - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Saint-André-la-Cote et Saint-Didier-sous-Riverie.	Cote 6380W28	Date 1983-1997	Lieu SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE (RHONE, FRANCE)	Type de document ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
		Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voirie. Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue... Saint-André-la-Cote et Saint-Didier-sous-Riverie.
Résultat n°2		Orliénas, Pollionnay et Rontalon.	Cote 6380W27	Date 1983-1998	Lieu ORLIENAS (RHONE, FRANCE), POLLIONNAY (RHONE, FRANCE), RONTALON (RHONE, FRANCE)	Type de document ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
		Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voirie. Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue... Orliénas, Pollionnay et Rontalon.
Résultat n°3		Vaugneray et Yzeron.	Cote 6380W33	Date 1985-1990	Lieu VAUGNERAY (RHONE, FRANCE), YZERON (RHONE, FRANCE)	Type de document ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
		Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voirie. Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue... Vaugneray et Yzeron.
Résultat n°4		Mornant.	Cote 6380W26	Date 1983-1999	Lieu MORNANT (RHONE, FRANCE)	Type de document ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
		Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voirie. Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue... Mornant.
Résultat n°5		Brindas, Grézieu-la-Varenne et Messimy.	Cote 6380W25	Date 1984-1999	Lieu BRINDAS (RHONE, FRANCE), GREZIEU-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE)	Type de document ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
		Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voirie. Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue... Brindas, Grézieu-la-Varenne et Messimy.
Résultat n°6		Soucieu-en-Jarrest, Taluyers et Thurins.	Cote 6380W32	Date 1985-1990	Lieu SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE), THURINS (RHONE, FRANCE)	Type de document ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
		Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voirie. Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue... Soucieu-en-Jarrest, Taluyers et Thurins.
Résultat n°7		Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.	Cote 6380W31	Date 1983-1997	Lieu SAINTE-CATHERINE (RHONE, FRANCE), SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), SAINTE-CONSORCE (RHONE, FRANCE)	Type de document ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
		Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voirie. Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue... Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.
Résultat n°8		Saint-Laurent-d'Agny.	Cote 6380W29	Date 1983-1999	Lieu SAINT-LAURENT-D'AGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
		Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voirie. Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue... Saint-Laurent-d'Agny.
Résultat n°9		Saint-Maurice-sur-Dargoire et Saint-Sorlin.	Cote 6380W30	Date 1983-1999	Lieu SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE)	Type de document ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
		Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Voirie. Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue... Saint-Maurice-sur-Dargoire et Saint-Sorlin.

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