Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Eymard.

2 lots 2 medias

Cote
35L40/4
Date
1792-1799
Lieu
Lyon
Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Lyon.
  • Eymard.
Résultat n°2
Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Cote
1Q740
Date
1793-an II
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.