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  1. Résultat n°1
    Salles, Sarcey, Sauvages (Les).

    1 media

    Salles, Sarcey, Sauvages (Les).

    Cote

    5V161

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Salles, Sarcey, Sauvages (Les).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  2. Résultat n°2
    L.

    1 media

    L.

    Date

    1810-1904

    Cote

    5V6

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • L.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  3. Résultat n°3
    Livre de détail des recettes.

    1 media

    Livre de détail des recettes.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q302

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Le Perréon.
    • Livre de détail des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    1 media

    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5Q38

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1897-1899

    Cote

    5Q261

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Coupe longitudinale.

    2 lots 2 medias

    Coupe longitudinale.

    Date

    lundi 21 mars 1864

    Cote

    5V42/15

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • VE-Y.
    • Villeurbanne : plans de la reconstruction de l'église...
    • Coupe longitudinale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  7. Résultat n°7
    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    1 media

    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    Date

    1922-1928

    Cote

    5Q21

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par les départements du Rhône et de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Bail de location des chaises de l'église.

    1 media

    Bail de location des chaises de l'église.

    Date

    1903

    Cote

    5Q380

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Bail de location des chaises de l'église.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    1 media

    Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    Date

    An XI-1881

    Cote

    5V28

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    1 media

    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    Date

    1859-1876

    Cote

    5Q321

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Création de la paroisse, érection de la succursale...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    1 media

    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5Q224

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Propriétés à Anse.
    • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    F.

    1 media

    F.

    Date

    An X-1905

    Cote

    5V23

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • F.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  14. Résultat n°14
    Travaux.

    1 media

    Travaux.

    Date

    1860-1900

    Cote

    5Q323

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Pérreon (Le), Pierre-Bénite, Poleymieux.

    1 media

    Pérreon (Le), Pierre-Bénite, Poleymieux.

    Cote

    5V131

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Pérreon (Le), Pierre-Bénite, Poleymieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Registre des quittances à souche.

    1 media

    Registre des quittances à souche.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q369

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
    • Registre des quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    1 media

    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    Date

    1909-1912

    Cote

    5Q71

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Gestion du séquestre.
    • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Amplepuis, Ampuis.

    1 media

    Amplepuis, Ampuis.

    Cote

    5V66

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Amplepuis, Ampuis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    Odenas-Orliénas.

    1 media

    Odenas-Orliénas.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q138

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Odenas-Orliénas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines