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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.
Cote
1Q1084
 Date
an II-an III
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • Chasselay.
Résultat n°2
Fabre-Fuselier.

2 lots 2 medias

Fabre-Fuselier.
Cote
1Q827
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Fabre-Fuselier.
Résultat n°3
FAYET-FERRET.

1 media

FAYET-FERRET.
Cote
4244W178
 Date- Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction des statuts.
  • Personnes contraintes au travail en pays ennemi (PCT).
  • Dossiers individuels.
  • FAYET-FERRET.