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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Cote
42L45
Date
1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Résultat n°2
Dur-Fe.

2 lots 2 medias

Cote
42L75
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Dur-Fe.
Résultat n°3
Dossiers n° 937-976.

2 lots 2 medias

Cote
42L140
Date
1793-1794
Lieu
BIOL (ISERE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 937-976.