FEYZIN VENISSIEUX CORBAS (COMMISSION INTER-COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER) - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Arrêté constitutif et procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier.	Cote 4056W29	Date 1989-1991	Lieu FEYZIN, VENISSIEUX, CORBAS	Type de document -
		Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture… Dossier par opérations. Dossiers administratif et technique de remembrement… Feyzin, Vénissieux et Corbas. Arrêté constitutif et procès-verbaux de réunions de…

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Arrêté constitutif et procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier.