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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Fiard.

2 lots 2 medias

Fiard.
Cote
35L40/6
 Date
1792-1799
 Lieu
Lyon
 Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Lyon.
  • Fiard.
Résultat n°2
Fabre-Fuselier.

2 lots 2 medias

Fabre-Fuselier.
Cote
1Q827
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Fabre-Fuselier.