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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3739W/2
Date
1988-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux

  • Canton, classé par ordre alphabétique.
  • Amplepuis.
Résultat n°2
2e partie 1916-1ère partie 1917.

1 media

Cote
3N397
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Résultat n°3
1893

1 media

Cote
3N55
Date
1893
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1893
Résultat n°4
1899

1 media

Cote
3N666
Date
1899
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
  • 1899
Résultat n°5
1862-1889

1 media

Cote
3N869
Date
1862-1889
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des instituteurs et institutrices.
  • 1862-1889
Résultat n°6
Rentes à 4%.

1 media

Cote
3N598
Date
1831-1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des inscriptions départementales.
  • Rentes à 4%.
Résultat n°7
1881

1 media

Cote
3N310
Date
1881
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1881
Résultat n°8
1882

1 media

Cote
3N410
Date
1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits éventuels départementaux.
  • Sommiers.
  • 1882
Résultat n°9
1929

1 media

Cote
3N457
Date
1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1929
Résultat n°10
1910

1 media

Cote
3N705
Date
1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1910
Résultat n°11
1937

1 media

Cote
3N366
Date
1937
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1937
Résultat n°12
1868

1 media

Cote
3N832
Date
1868
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des paiements de mandats.
  • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
  • 1868
Résultat n°13
1853

1 media

Cote
3N287
Date
1853
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1853
Résultat n°14
1895

1 media

Cote
3N625
Date
1895
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1895
Résultat n°15
1846

1 media

Cote
3N280
Date
1846
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1846
Résultat n°16
Comité de suivi des recommandations d'audit.

1 media

Cote
5053W5
Date
2014​
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Comité de suivi des recommandations d'audit.
Résultat n°17
1855

1 media

Cote
3N289
Date
1855
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1855
Résultat n°18
Bordereaux 353 à 409.

1 media

Cote
5705W/6
Date
Entre le 19 février 2018 et le 26 février 2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5705W - Département du Rhône - Finances départementales,...

  • Mandats de dépenses.
  • Bordereaux 353 à 409.
Résultat n°19
1887

1 media

Cote
3N316
Date
1887
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1887
Résultat n°20
1890-1897

1 media

Cote
3N851
Date
1890-1897
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livres des cotisations municipales et particulières.
  • 1890-1897