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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
M-Q.

1 media

M-Q.
Cote
2957W258
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
Résultat n°2
25 octobre-3 décembre 1974.

1 media

25 octobre-3 décembre 1974.
Cote
3412W497
 Date
1974
 Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE
  • Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau
  • Registres d'inscriptions.
  • 25 octobre-3 décembre 1974.
Résultat n°3
Atlas napoléonien.

1 media

Atlas napoléonien.
Cote
EDEPOT109/64
 Date
1823-1892
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié
  • Contributions.
  • Cadastre
  • Atlas napoléonien.
Résultat n°4

Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower (n° 1, 38).
Cote
3P138/245
 Date
1943-1974
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Lyon.
  • 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
  • Matrices des propriétés non bâties et bâties par ordre...
  • Secteur 1.
  • Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower...
Résultat n°5
Textiles Salt.

2 lots 2 medias

Textiles Salt.
Cote
45J580
 Date
1948-1976
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE) -- IZIEUX
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Immobilisations, amortissements, balances.
  • Amortissements.
  • Textiles Salt.
Résultat n°6
Comptes supprimés n° 2-294

1 media

Comptes supprimés n° 2-294
Cote
2979W1416
 Date
1932-1974
 Lieu
BIBOST
 Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • BIBOST
  • Comptes supprimés n° 2-294
Résultat n°7
État de sections.

319 medias

État de sections.
Cote
3P27/1
 Date
[1813]
 Lieu
BOURG-DE-THIZY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Bourg-de-Thizy.
  • État de sections.
Résultat n°8
1er janvier 1971-30 juin 1975

2 lots 2 medias

1er janvier 1971-30 juin 1975
Cote
45J575
 Date
1er janvier 1971-30 juin 1975
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE) -- IZIEUX
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Immobilisations, amortissements, balances.
  • Immobilisations.
  • Livres des immobilisations de J.-B. Martin Textiles...
  • 1er janvier 1971-30 juin 1975
Résultat n°9
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193
Cote
2979W2248
 Date
1953-1974
 Lieu
TREVES
 Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TREVES
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°10
Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.

2 lots 2 medias

Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.
Cote
45J1099
 Date
1956-1972
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE) -- IZIEUX
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
  • Autres sociétés.
  • Société Centrale de Textiles - Huber-Forestier.
  • Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles...
Résultat n°11
N-So.

1 media

N-So.
Cote
4508W1143
 Date
1976
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), BRON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION, ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
  • Bureau de Lyon Est.
  • Fiches de décès.
  • 1976.
  • N-So.
Résultat n°12
Taxe de prestations des chemins vicinaux.

1 media

Taxe de prestations des chemins vicinaux.
Cote
EDEPOT1/50
 Date
1894-1921
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux
  • Contributions.
  • Taxe de prestations des chemins vicinaux.
Résultat n°13
Août-décembre 1976.

1 media

Août-décembre 1976.
Cote
4508W304
 Date
1976
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), BRON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION, ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
  • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Août-décembre 1976.
Résultat n°14
16-25 mars 1967.

1 media

16-25 mars 1967.
Cote
3412W310
 Date
1967
 Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE
  • Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau
  • Registres d'inscriptions.
  • 16-25 mars 1967.
Résultat n°15
1er juin-30 décembre 1976.

1 media

1er juin-30 décembre 1976.
Cote
4508W1250
 Date
1976
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), BRON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION, ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
  • Bureau de Bron.
  • Extraits d'actes.
  • 1er juin-30 décembre 1976.
Résultat n°16

Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs) à boulevard Yves Farge (n° 7-121).
Cote
3P138/299
 Date
1943-1974
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Lyon.
  • 7e arrondissement.
  • Secteur 4 : Gerland-Les Cures.
  • Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs)...
Résultat n°17
A-B.

1 media

A-B.
Cote
4508W1227
 Date
1977
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), BRON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION, ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
  • Bureau de Lyon Ouest.
  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • A-B.
Résultat n°18
Mor-Ro.

1 media

Mor-Ro.
Cote
4508W587
 Date
1977
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), BRON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION, ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
  • Bureau de Lyon 5e.
  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • Mor-Ro.
Résultat n°19

Folios 621-1200.
Cote
3P225/3
 Date
1828-1914
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Folios 621-1200.
Résultat n°20

Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P232/3
 Date
1829-1914
 Lieu
SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Saint-Julien-sur-Bibost.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.