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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    25 octobre-3 décembre 1974.

    1 media

    25 octobre-3 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3412W497

    • Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau

    • Registres d'inscriptions.
    • 25 octobre-3 décembre 1974.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  3. Résultat n°3
    Atlas napoléonien.

    1 media

    Atlas napoléonien.

    Date

    1823-1892

    Cote

    EDEPOT109/64

    • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

    • Contributions.
    • Cadastre
    • Atlas napoléonien.

    Producteur :

    Lantignié (Rhône)

  4. Résultat n°4

    Textiles Salt.

    Date

    1948-1976

    Cote

    45J580

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Immobilisations, amortissements, balances.
    • Amortissements.
    • Textiles Salt.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  5. Résultat n°5
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  6. Résultat n°6

    1er janvier 1971-30 juin 1975

    Date

    1er janvier 1971-30 juin 1975

    Cote

    45J575

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Immobilisations, amortissements, balances.
    • Immobilisations.
    • Livres des immobilisations de J.-B. Martin Textiles...
    • 1er janvier 1971-30 juin 1975

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  7. Résultat n°7
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  8. Résultat n°8

    Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.

    Date

    1956-1972

    Cote

    45J1099

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Société Centrale de Textiles - Huber-Forestier.
    • Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  9. Résultat n°9
    N-So.

    1 media

    N-So.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1143

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Est.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • N-So.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  10. Résultat n°10
    Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    1 media

    Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEPOT1/50

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Contributions.
    • Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Août-décembre 1976.

    1 media

    Août-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W304

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Août-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  12. Résultat n°12
    16-25 mars 1967.

    1 media

    16-25 mars 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3412W310

    • Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau

    • Registres d'inscriptions.
    • 16-25 mars 1967.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  13. Résultat n°13
    1er juin-30 décembre 1976.

    1 media

    1er juin-30 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1250

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Extraits d'actes.
    • 1er juin-30 décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  14. Résultat n°14
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1227

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  15. Résultat n°15
    Mor-Ro.

    1 media

    Mor-Ro.

    Date

    1977

    Cote

    4508W587

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 5e.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Mor-Ro.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  16. Résultat n°16
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    1er juillet-15 août 1976.

    1 media

    1er juillet-15 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W740

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 7e Gerland.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • 1er juillet-15 août 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  18. Résultat n°18
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  19. Résultat n°19
    A-I.

    1 media

    A-I.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1026

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1977.
    • A-I.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  20. Résultat n°20
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon