FISCALITE IMMOBILIERE - page 1 sur 48 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

1 media
Rue Georges-Martin Witkowski (n° 1-9) à rue joliot-Curie (n° 1-199).

Date

1943-1974

Cote

3P138/246
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
- Matrices des propriétés non bâties et bâties par ordre…
- Secteur 1.
- Rue Georges-Martin Witkowski (n° 1-9) à rue joliot-Curie…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°2

1 media
Folios 1089-1688.

Date

1914-1942

Cote

3P299/8
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Villeurbanne.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1089-1688.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°3

1 media
Comptes supprimés n° 2-294

Date

1932-1974

Cote

2979W1416
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- BIBOST
- Comptes supprimés n° 2-294
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°4

1 media
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

Date

1953-1974

Cote

2979W2248
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- TREVES
- Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations…
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°5

1 media
1863-1914.

Date

1863-1914

Cote

3P280/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Thizy.
- Matrices des propriétés foncières.
- 1863-1914.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°6

1 media
Folios 1-436.

Date

1830-1914

Cote

3P158/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Morancé.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-436.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°7

1 media
Folios 1593-2086.

Date

1914-1955

Cote

3P83/8
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Décines-Charpieu.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1593-2086.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°8

1 media
AC

Date

1970-1974

Cote

2961W711
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Partie agglomérée (classée par section)
- AC
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°9

1 media
Matrice des propriétés foncières.

Date

1828-1914

Cote

3P61/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chessy.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°10

1 media
Folios 365-728.

Date

1829-1914

Cote

3P270/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Sourcieux-les-Mines.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 365-728.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°11

1 media
Parcelles AH 11-AH 110

Date

1968-1974

Cote

2979W2031
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- SAINTE-FOY-LES-LYON
- Parcelles AH 11-AH 110
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°12

1 media
Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

Date

1966-1974

Cote

2979W1999
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
- Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n°…
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°13

1 media
Folios 493-589.

Date

1914-1933

Cote

3P56/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chazay-d'Azergues.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 493-589.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°14

1 media
Comptes individuels de H à V

Date

1959-1974

Cote

2979W2251
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- TUPIN-ET-SEMONS
- Comptes individuels de H à V
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°15

1 media
Comptes supprimées n° 7-704

Date

1970-1974

Cote

2979W1803
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- LOIRE-SUR-RHÔNE
- Comptes supprimées n° 7-704
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°16

1 media
1891-1911.

Date

1891-1911

Cote

3P170/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Le Perréon.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1891-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°17

1 media
Comptes individuels de R à Z

Date

1936-1974

Cote

2979W1749
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- GREZIEU-LA-VARENNE
- Comptes individuels de R à Z
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°18

1 media
Parcelles AT 145-151

Date

1969-1979

Cote

2979W2228
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- TASSIN-LA-DEMI-LUNE
- Parcelles AT 145-151
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°19

1 media
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

Date

1961-1974

Cote

2979W2001
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
- Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations…
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°20

1 media
Folios 1-804. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1825-1914

Cote

3P300/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Villié-Morgon.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-804. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°21

1 media
Folio 681-1360.

Date

1826-1914

Cote

3P206/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folio 681-1360.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°22

2 lots 104 medias
État de sections.

Date

1831

Cote

3P151/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Mions.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°23

1 media
Folios 993-1076.

Date

1849-1914

Cote

3P196/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Bonnet-de-Mure.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 993-1076.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°24

1 media
Folios 501-1000.

Date

1914-1968

Cote

3P290/8
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vaux-en-Beaujolais.
- Matrices des propriétés non bâties.
- 1914-1968.
- Folios 501-1000.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°25

1 media
AC

Date

1970-1974

Cote

2961W709
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Partie agglomérée (classée par section)
- AC
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°26

1 media
Folios 433-860. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1828-1914

Cote

3P233/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Just-d'Avray.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 433-860. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°27

1 media
Comptes individuels de R à W

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1550
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- CHAPONNAY
- Comptes individuels de R à W
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°28

1 media
Folios 1-660.

Date

1863-1914

Cote

3P179/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Poule-les-Écharmeaux.
- Matrices des propriétés foncières.
- 1863-1914.
- Folios 1-660.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°29

1 media
Folios 1-248. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1816-1914

Cote

3P58/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chénelette.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-248. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°30

1 media
9e division Nord, 10e division Nord, 20e division Nord, 20e division Sud.

Date

1914-1944

Cote

3P138/111
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- Guillotière puis 3e arrondissement.
- Matrices des propriétés non bâties par ordre alphabétique…
- Table alphabétique des propriétaires du 3e arrondissement…
- 9e division Nord, 10e division Nord, 20e division…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°31

1 media
Folios 501-1000.

Date

1914-1955

Cote

3P288/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vaugneray.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 501-1000.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°32

1 media
1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3P31/11
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Bron.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°33

2 lots 99 medias
État de sections.

Date

1830

Cote

3P141/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Marcy-Lachassagne.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°34

1 media
Folios 1-292.

Date

1825-1914

Cote

3P275/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Tassin-la-Demi-Lune.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-292.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°35

1 media
Folios 881-1280. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P220/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Genis-Laval.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 881-1280. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°36

1 media
Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

Date

1935-1974

Cote

2961W525
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- LANCIÉ
- Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n°…
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°37

1 media
Comptes supprimés n° 4-694

Date

1937-1974

Cote

2979W2247
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- TOUSSIEU
- Comptes supprimés n° 4-694
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°38

2 lots 221 medias
État de sections.

Date

[1810]

Cote

3P48/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Charentay.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°39

1 media
Comptes supprimés n° 703-2147

Date

1962-1974

Cote

2979W1728
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- FRANCHEVILLE
- Comptes supprimés n° 703-2147
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°40

1 media
Parcelles AP 94-AP 97

Date

1973-1974

Cote

2979W1927
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- OULLINS
- Parcelles AP 94-AP 97
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°41

1 media
Cases 6083-6484.

Date

1911-1972

Cote

3P168/19
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Oullins.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1972.
- Cases 6083-6484.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°42

1 media
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913-1933

Cote

3P67/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Coise.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°43

1 media
Comptes individuels de B à Bu

Date

1962-1974

Cote

2979W2005
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
- Comptes individuels de B à Bu
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°44

1 media
Comptes individuels de C à F

Date

1953-1974

Cote

2979W1418
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- BRIGNAIS
- Comptes individuels de C à F
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°45

2 lots 159 medias
État de sections.

Date

1813

Cote

3P31/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Bron.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°46

1 media
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de B à V

Date

1932-1974

Cote

2979W2119
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- SAINT-LAURENT-DE-VAUX
- Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations…
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°47

2 lots 19 medias
État de sections.

Date

1827

Cote

3P241/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Mamert.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°48

1 media
Table alphabétique.

Date

1882-1910

Cote

3P138/230
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
- Matrices des propriétés bâties par ordre alphabétique…
- 1882-1910.
- Lyon Métropole.
- Table alphabétique.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°49

1 media
Folios 497-798.

Date

1914-1956

Cote

3P71/7
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Condrieu
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 497-798.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°50

1 media
Comptes individuels de G à P

Date

1944-1974

Cote

2961W607
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- RONNO
- Comptes individuels de G à P
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°51

1 media
Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

Date

1935-1974

Cote

2961W460
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- CHÉNAS
- Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes…
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°52

1 media
Folios 437-880. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1825-1914

Cote

3P95/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Fleurie.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 437-880. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°53

1 media
Folios 401-450.

Date

1920-1944

Cote

3P32/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Brullioles.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 401-450.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°54

1 media
Folios 493-692.

Date

1914-1971

Cote

3P287/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Valsonne.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 493-692.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°55

1 media
Comptes individuels de Du à Fu

Date

1956-1974

Cote

2979W1654
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- DECINES-CHARPIEU
- Comptes individuels de Du à Fu
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°56

1 media
1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3P125/7
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Larajasse.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°57

1 media
Folios 1-504.

Date

1830-1914

Cote

3P127/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lentilly.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-504.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°58

1 media
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1953

Cote

3P276/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Ternand.
- Matrice des propriétés bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°59

1 media
2e volume : cases 1001-2000.

Date

1882-1910

Cote

3P138/227
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
- Matrices des propriétés bâties par ordre alphabétique…
- 1882-1910.
- Lyon Métropole.
- 2e volume : cases 1001-2000.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°60

1 media
Presqu'île de Perrache : section Y.

Date

1837-1914

Cote

3P138/52
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- 2e arrondissement.
- Matrices des propriétés foncières.
- Presqu'île de Perrache : section Y.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°61

1 media
1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3P41/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chamelet.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°62

1 media
Comptes supprimés n° 401-749

Date

1956-1974

Cote

2979W1664
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- DECINES-CHARPIEU
- Comptes supprimés n° 401-749
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°63

1 media
Comptes individuels de L à Z

Date

1933-1974

Cote

2979W2024
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- SAINTE-CONSORCE
- Comptes individuels de L à Z
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°64

1 media
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913-1931

Cote

3P28/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Le Breuil.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°65

1 media
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

Date

1955-1974

Cote

2979W1677
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- ECHALAS
- Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations…
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°66

1 media
Cases 1-880. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1974

Cote

3P274/10
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Tarare.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1974.
- Cases 1-880. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°67

1 media
1911-1931.

Date

1911-1931

Cote

3P96/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Fleurieu-sur-Saône.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1931.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°68

1 media
Comptes supprimés n° 10-351

Date

1955-1974

Cote

2979W1607
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- COLLONGES-AU-MONT-D'OR
- Comptes supprimés n° 10-351
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°69

1 media
1911-1954.

Date

1911-1954

Cote

3P15/7
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Aveize.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1954.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°70

1 media
Comptes individuels de G à O

Date

1951-1974

Cote

2979W2130
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE
- Comptes individuels de G à O
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°71

1 media
Folios 1-488. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1974

Cote

3P274/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Tarare.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1-488. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°72

1 media
Parcelles AH 112-AH 121

Date

1968-1974

Cote

2979W2033
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- SAINTE-FOY-LES-LYON
- Parcelles AH 112-AH 121
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°73

1 media
Folios 501-1000.

Date

1914-1966

Cote

3P218/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Forgeux.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 501-1000.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°74

2 lots 279 medias
État de sections.

Date

1811

Cote

3P184/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Ranchal.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°75

1 media
Cases 2029-2452.

Date

1910-1944

Cote

3P138/127
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- Guillotière puis 3e arrondissement.
- Matrices des propriétés bâties par ordre alphabétique…
- 1910-1944.
- Guillotière Nord.
- 9e division : sections A, B et I.
- Cases 2029-2452.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°76

1 media
Comptes individuels de G à L

Date

1953-1974

Cote

2979W1419
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- BRIGNAIS
- Comptes individuels de G à L
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°77

1 media
Comptes individuels de D à M

Date

1969-1974

Cote

2979W2193
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- SOUCIEU-EN-JARREST
- Comptes individuels de D à M
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°78

2 lots 292 medias
État de sections.

Date

1826

Cote

3P75/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Courzieu.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°79

1 media
Parcelles B 634-862

Date

1950-1974

Cote

2979W2298
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- VENISSIEUX
- Parcelles B 634-862
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°80

1 media
Comptes individuels de E à R

Date

1955-1974

Cote

2961W475
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- CORCELLES
- Comptes individuels de E à R
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

Résultats de la recherche

Rue Georges-Martin Witkowski (n° 1-9) à rue joliot-Curie (n° 1-199).

Date

Cote

Producteur :

Folios 1089-1688.

Date

Cote

Producteur :

Comptes supprimés n° 2-294

Date

Cote

Producteur :

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

Date

Cote

Producteur :

1863-1914.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1-436.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1593-2086.

Date

Cote

Producteur :

AC

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés foncières.

Date

Cote

Producteur :

Folios 365-728.

Date

Cote

Producteur :

Parcelles AH 11-AH 110

Date

Cote

Producteur :

Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

Date

Cote

Producteur :

Folios 493-589.

Date

Cote

Producteur :

Comptes individuels de H à V

Date

Cote

Producteur :

Comptes supprimées n° 7-704

Date

Cote

Producteur :

1891-1911.

Date

Cote

Producteur :

Comptes individuels de R à Z

Date

Cote

Producteur :

Parcelles AT 145-151

Date

Cote

Producteur :

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

Date

Cote

Producteur :

Folios 1-804. Table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote