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  1. Résultat n°1

    Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4527W49

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Fleurieu-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Frontenas.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W29

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière