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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Belleville

2 lots 2 medias

Belleville
Cote
1Q750
 Date
1793-an VII
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Belleville
Résultat n°2
District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

2 lots 2 medias

District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.
Cote
2Q54
 Date
an II
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...
Résultat n°3
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Cote
2Q79
 Date
an II
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...
Résultat n°4
Fabre-Fuselier.

2 lots 2 medias

Fabre-Fuselier.
Cote
1Q827
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Fabre-Fuselier.
Résultat n°5
Erard-Laurencet.

2 lots 2 medias

Erard-Laurencet.
Cote
2Q210
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Erard-Laurencet.
Résultat n°6
Belleville.

2 lots 2 medias

Belleville.
Cote
1Q933
 Date
1792-an III
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Belleville.
Résultat n°7
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.
Cote
1Q690
 Date
germinal an II-frimaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Résultat n°8
2e volume.

2 lots 2 medias

2e volume.
Cote
2Q49
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 2e bureau.
  • 2e volume.
Résultat n°9
Belleville.

2 lots 2 medias

Belleville.
Cote
1Q875
 Date
an II-an III
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Belleville.
Résultat n°10
Canton de Belleville.

2 lots 2 medias

Canton de Belleville.
Cote
1Q553
 Date
1793-an II
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Belleville.