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12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653

Résultat n°2
Bureau de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Bureau de Saint-Genis-Laval.

Date

an II

Cote

2Q53

Résultat n°3
Section Réunion (Bellecordière).

2 lots 2 medias

Section Réunion (Bellecordière).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q712

Résultat n°4
FONTAINE

2 medias

FONTAINE

Date

-

Cote

3335W29, 3335W15

Résultat n°5
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Date

an III

Cote

2Q178

Résultat n°6
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°7
Fabre-Fuselier.

2 lots 2 medias

Fabre-Fuselier.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q827

Résultat n°8
Canton de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an III

Cote

1Q544

Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q699

Résultat n°10
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an II

Cote

1Q738

Résultat n°11
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

an II-an III

Cote

1Q1091

Résultat n°12
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

Date

22 mars 1793-14 messidor an IV

Cote

2Q379