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  1. Résultat n°1

    Cases 1-402. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1955

    Cote

    3P99/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Fontaines-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1955.
    • Cases 1-402. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1852-1914

    Cote

    3P99/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Fontaines-sur-Saône.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P99/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Fontaines-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4

    Folios 1-400. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1955

    Cote

    3P99/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Fontaines-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-400. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    Cases 403-449.

    Date

    1911-1955

    Cote

    3P99/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Fontaines-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1955.
    • Cases 403-449.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6

    Folios 401-596.

    Date

    1914-1955

    Cote

    3P99/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Fontaines-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 401-596.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre