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  1. Résultat n°1
    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    Date

    1793-an II

    Cote

    2Q269

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Canton de Bessenay.

    2 lots 2 medias

    Canton de Bessenay.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q535

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Canton de Bessenay.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    Date

    an II

    Cote

    2Q79

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

    2 lots 2 medias

    Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    an II

    Cote

    2Q52

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Bessenay.

    2 lots 2 medias

    Bessenay.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q729

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Bessenay.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-frimaire an III

    Cote

    1Q690

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Marat.
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Date

    1792-an X

    Cote

    2Q405

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Dassier-Lachassagne-Luce.

    2 lots 2 medias

    Dassier-Lachassagne-Luce.

    Date

    1793-an XIII

    Cote

    1Q1116

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • Liquidation.
    • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
    • Dassier-Lachassagne-Luce.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre