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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°2
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.
Cote
1Q861
 Date
an II-an III
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Neuville.
Résultat n°3
FOURNIER

3 medias

FOURNIER
Cote
3335W29, 3335W2
 Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 0269

  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • FOURNIER
Résultat n°4

Le quartier Saint-Georges à Lyon aux XIVe et XVe siècles.
Cote
TH 105
 Date- Lieu
SAINT-GEORGES, QUARTIER, LYON
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Le quartier Saint-Georges à Lyon aux XIVe et XVe siècles.
Résultat n°5
Fournier.

1 media

Fournier.
Cote
35L35/10
 Date
1792-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Charly.
  • Fournier.