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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q861

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    FOURNIER

    3 medias

    FOURNIER

    Cote

    3335W29, 3335W2

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • FOURNIER

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  4. Résultat n°4

    Le quartier Saint-Georges à Lyon aux XIVe et XVe siècles.

    Auteur

    CORMIER (Élizabeth-Laure)

    Cote

    TH 105

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Le quartier Saint-Georges à Lyon aux XIVe et XVe siècles.
  5. Résultat n°5
    Fournier.

    1 media

    Fournier.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L35/10

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Charly.
    • Fournier.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire