• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Canton de Vaugneray.

2 lots 2 medias

Canton de Vaugneray.
Cote
1Q547
 Date
1793-an III
 Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Vaugneray.
Résultat n°2
Fabre-Fuselier.

2 lots 2 medias

Fabre-Fuselier.
Cote
1Q827
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Fabre-Fuselier.