FRANCIERE, JEAN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Procédure intentée contre le capitaine Jean Francière.	Cote 42L8	Date 22 septembre 1793 - 21 octobre 1793	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Commission militaire. Procédure intentée contre le capitaine Jean Francière.

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Procédure intentée contre le capitaine Jean Francière.