France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône, France) / Greffe civil - page 1 sur 24 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Cabinet 5.	Cote 6506W75	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6506W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge… Jugements. Novembre 1994. Cabinet 5.
Résultat n°2	1 media	Cabinet 1.	Cote 6506W78	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6506W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge… Jugements. Décembre 1994. Cabinet 1.
Résultat n°3	1 media	Du 9 mai au 30 juin 1994.	Cote 6494W114	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6494W - Tribunal de grande instance de Lyon - Chambres… Année 1994. Troisième chambre. Du 9 mai au 30 juin 1994.
Résultat n°4	1 media	Du 10 mars au 26 avril 1993.	Cote 6494W81	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6494W - Tribunal de grande instance de Lyon - Chambres… Année 1993. Dixième chambre. Du 10 mars au 26 avril 1993.
Résultat n°5	1 media	Du 5 mars au 11 mai 1984.	Cote 5423W30	Date 1984	Lieu -	Type de document REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES
		Contexte : 5423W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoire… 1984. Classement chronologique. Du 5 mars au 11 mai 1984.
Résultat n°6	1 media	Numéros 69 à 84.	Cote 6497W19	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6497W - Tribunal de grande instance de Lyon - Vente… Année 1993. Numéros 69 à 84.
Résultat n°7	1 media	De la lettre S à Z.	Cote 5423W28	Date 1983	Lieu -	Type de document REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES
		Contexte : 5423W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoire… 1983. Classement alphabétique. De la lettre S à Z.
Résultat n°8	1 media	Cabinet 6.	Cote 6506W6	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6506W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge… Jugements. Janvier 1994. Cabinet 6.
Résultat n°9	1 media	Cabinet 7.	Cote 6506W28	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6506W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge… Jugements. Avril 1994. Cabinet 7.
Résultat n°10	1 media	Du 23 au 26 novembre 1993.	Cote 6495W94	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6495W - Tribunal de grande instance de Lyon - Référés… Année 1993. Du 23 au 26 novembre 1993.
Résultat n°11	1 media	Cabinet 6.	Cote 6506W34	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6506W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge… Jugements. Mai 1994. Cabinet 6.
Résultat n°12	1 media	Le 21 janvier 1993.	Cote 6495W49	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6495W - Tribunal de grande instance de Lyon - Référés… Année 1993. Le 21 janvier 1993.
Résultat n°13	1 media	Du 16 au 30 décembre 1982. Puis de la lettre A à Compagnie.	Cote 5423W16	Date 1982	Lieu -	Type de document REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES
		Contexte : 5423W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoire… 1982. Classement chronologique. Du 16 au 30 décembre 1982. Puis de la lettre A à Compagnie.
Résultat n°14	1 media	Du 2 au 31 janvier 1992.	Cote 6494W1	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6494W - Tribunal de grande instance de Lyon - Chambres… Année 1992. Première chambre. Du 2 au 31 janvier 1992.
Résultat n°15	1 media	Du 7 au 13 septembre 1993.	Cote 6495W82	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6495W - Tribunal de grande instance de Lyon - Référés… Année 1993. Du 7 au 13 septembre 1993.
Résultat n°16	1 media	Du 18 au 24 janvier 1994.	Cote 6495W101	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6495W - Tribunal de grande instance de Lyon - Référés… Année 1994. Du 18 au 24 janvier 1994.
Résultat n°17	1 media	Du 21 octobre au 29 décembre 1983.	Cote 5423W24	Date 1983	Lieu -	Type de document REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES
		Contexte : 5423W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoire… 1983. Classement chronologique. Du 21 octobre au 29 décembre 1983.
Résultat n°18	1 media	Du 19 au 21 avril 1994.	Cote 6495W111	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6495W - Tribunal de grande instance de Lyon - Référés… Année 1994. Du 19 au 21 avril 1994.
Résultat n°19	1 media	Du 24 au 26 mai 1993.	Cote 6495W67	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6495W - Tribunal de grande instance de Lyon - Référés… Année 1993. Du 24 au 26 mai 1993.
Résultat n°20	1 media	Du 13 au 16 juin 1994.	Cote 6495W118	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6495W - Tribunal de grande instance de Lyon - Référés… Année 1994. Du 13 au 16 juin 1994.

Résultats de la recherche

Cabinet 5.

Cabinet 1.

Du 9 mai au 30 juin 1994.

Du 10 mars au 26 avril 1993.

Du 5 mars au 11 mai 1984.

Numéros 69 à 84.

De la lettre S à Z.

Cabinet 6.

Cabinet 7.

Du 23 au 26 novembre 1993.

Cabinet 6.

Le 21 janvier 1993.

Du 16 au 30 décembre 1982. Puis de la lettre A à Compagnie.

Du 2 au 31 janvier 1992.

Du 7 au 13 septembre 1993.

Du 18 au 24 janvier 1994.

Du 21 octobre au 29 décembre 1983.

Du 19 au 21 avril 1994.

Du 24 au 26 mai 1993.

Du 13 au 16 juin 1994.