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  1. Résultat n°1
    Répertoire

    2 lots 2 medias

    Répertoire

    Date

    an VII

    Cote

    35L36/10

    • Contexte : Arrondissement de Lyon
    • Arrondissement de Lyon
    • Francheville
    • COUHERT
    • Répertoire

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  2. Résultat n°2
    Francheville.

    2 lots 2 medias

    Francheville.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L36/10

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Francheville.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire