• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q686

Résultat n°2
1er volume.

2 lots 2 medias

1er volume.

Date

an II

Cote

2Q48

Résultat n°3
Erard-Laurencet.

2 lots 2 medias

Erard-Laurencet.

Date

an III

Cote

2Q210

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

Date

germinal an II-frimaire an III

Cote

1Q690