Minutes
Date
1747
Cote
3E31756
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Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Belleville
- GACON
- Minutes
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
2 lots 2 medias
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Résultat n°2
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-brumaire an III
Cote
1Q701
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Raison.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°3
2 lots 2 medias
Gabet-Gesse.
Date
germinal an II-ventôse an III
Cote
1Q828
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon Ville.
- Pétitions en mainlevée de séquestre.
- Gabet-Gesse.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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