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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

Date

1793-an II

Cote

1Q737

Résultat n°2
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

an II-an III

Cote

1Q863

Résultat n°3
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

an II-an III

Cote

1Q1090

Résultat n°4
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

an II-an III

Cote

2Q176

Résultat n°5
Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

2 lots 2 medias

Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

Date

1792-an VII

Cote

1Q1079

Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q681

Résultat n°7
Gabet-Gesse.

2 lots 2 medias

Gabet-Gesse.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q828