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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
ZAD du Garet, ZAD de Mercière, ZAD de Saint-Rambert et ZAD de Miribel-Jonage.

1 media

ZAD du Garet, ZAD de Mercière, ZAD de Saint-Rambert et ZAD de Miribel-Jonage.
Cote
2221W25
 Date
1967-1975
 Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE-BARBE, JONAGE, GARET (ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE), MERCIERE (ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE), SAINT-RAMBERT (ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE), MIRIBEL-JONAGE (ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Droits de préemption.
  • ZAD du Garet, ZAD de Mercière, ZAD de Saint-Rambert...