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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Répertoire chronologique des actes

    36 medias

    Répertoire chronologique des actes

    Date

    1827-1834

    Cote

    3E17054

    • Contexte : Arrondissement Villefranche

    • Arrondissement de Villefranche
    • Ouroux
    • GAUDET, Jacques
    • Répertoire chronologique des actes

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  2. Résultat n°2
    Minutes

    1 media

    Minutes

    Date

    1834

    Cote

    3E17055

    • Contexte : Arrondissement Villefranche

    • Arrondissement de Villefranche
    • Ouroux
    • GAUDET, Jacques
    • Minutes

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône