Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
Résultat n°2
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Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.
Date
an III
Cote
1Q813
Résultat n°3
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Résultat n°4
2 lots 2 medias
Résultat n°5
1 media
Résultat n°6
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Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Date
an II
Cote
2Q79
Résultat n°7
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Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
Résultat n°8
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Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
1792-an VI
Cote
1Q636
Résultat n°9
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Résultat n°10
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Etat de consistance des biens des condamnés : bureaux Ferrand et Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q177
Résultat n°11
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