Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Loire, Haute-Loire et Rhône.

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Cote
5884W256
Date
1982-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Épreuves.
  • Loire, Haute-Loire et Rhône.
Résultat n°2
Autorisation n°260.

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Cote
5884W237
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°260.
Résultat n°3
Ardèche.

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Cote
5884W252
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Épreuves.
  • Ardèche.
Résultat n°4
1987.

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Cote
5884W235
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1987.
Résultat n°5
Montmélian, Ugine et Albertville.

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Cote
5884W267
Date
1987-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Servitudes en Savoie.
  • Montmélian, Ugine et Albertville.
Résultat n°6
Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.

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Cote
5884W206
Date
1974-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
  • Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...
Résultat n°7
Épreuve, procédure administrative.

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Cote
5884W225
Date
1977-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°91.
  • Épreuve, procédure administrative.
Résultat n°8
Autorisation n°150.

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Cote
5884W232
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°150.
Résultat n°9
Gaz naturel, débat.

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Cote
297J230
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
  • Missions de la fédération.
  • Actions de protection de l'environnement.
  • Propositions et litiges relatif à l'énergie.
  • Gaz naturel, débat.
Résultat n°10
Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.

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Cote
5884W277
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM...
Résultat n°11
Déclaration n°90.

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Cote
5884W248
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°90.
Résultat n°12
Rhône.

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Cote
5884W272
Date
1970-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Equipement et accessoires
  • Rhône.
Résultat n°13
Autorisation n°261.

1 media

Cote
5884W238
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°261.
Résultat n°14
Déclaration n°85.

1 media

Cote
5884W247
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°85.
Résultat n°15
Haute-Savoie.

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Cote
5884W260
Date
1980-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Épreuves.
  • Haute-Savoie.
Résultat n°16
Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-lès-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.

1 media

Cote
5884W254
Date
1978-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Épreuves.
  • Drôme.
  • Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...
Résultat n°17
Concession n°34.

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Cote
5884W215
Date
1973-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°34.
Résultat n°18
Déclarations n°18, 19 et 20.

1 media

Cote
5884W241
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclarations n°18, 19 et 20.
Résultat n°19
1985-1986.

1 media

Cote
5884W234
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1985-1986.
Résultat n°20
Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez.

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Cote
5884W195
Date
1972-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°10.
  • N°10 C.
  • N°10 C3.
  • Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez.