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96 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Loire, Haute-Loire et Rhône.
Cote
5884W256
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Loire, Haute-Loire et Rhône.
Résultat n°2

Autorisation n°260.
Cote
5884W237
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°260.
Résultat n°3

Ardèche.
Cote
5884W252
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Ardèche.
Résultat n°4

1987.
Cote
5884W235
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1987.
Résultat n°5

Montmélian, Ugine et Albertville.
Cote
5884W267
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Servitudes en Savoie.
  • Montmélian, Ugine et Albertville.
Résultat n°6

Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.
Cote
5884W206
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
  • Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...
Résultat n°7

Épreuve, procédure administrative.
Cote
5884W225
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°91.
  • Épreuve, procédure administrative.
Résultat n°8

Autorisation n°150.
Cote
5884W232
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°150.
Résultat n°9
Gaz naturel, débat.

1 media

Gaz naturel, débat.
Cote
297J230
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

  • Missions de la fédération.
  • Actions de protection de l'environnement.
  • Propositions et litiges relatif à l'énergie.
  • Gaz naturel, débat.
Résultat n°10

Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.
Cote
5884W277
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM...
Résultat n°11

Déclaration n°90.
Cote
5884W248
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°90.
Résultat n°12

Rhône.
Cote
5884W272
 Date
1970-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Equipement et accessoires
  • Rhône.
Résultat n°13

Autorisation n°261.
Cote
5884W238
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°261.
Résultat n°14

Déclaration n°85.
Cote
5884W247
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°85.
Résultat n°15

Haute-Savoie.
Cote
5884W260
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Haute-Savoie.
Résultat n°16

Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.
Cote
5884W254
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Drôme.
  • Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...
Résultat n°17

Concession n°34.
Cote
5884W215
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°34.
Résultat n°18

Déclarations n°18, 19 et 20.
Cote
5884W241
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclarations n°18, 19 et 20.
Résultat n°19

1985-1986.
Cote
5884W234
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1985-1986.
Résultat n°20

Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez.
Cote
5884W195
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°10.
  • N°10 C.
  • N°10 C3.
  • Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez.