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96 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Date

    1982-1987

    Cote

    5884W256

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    Autorisation n°260.

    Date

    1988

    Cote

    5884W237

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°260.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    Ardèche.

    Date

    1985-1987

    Cote

    5884W252

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ardèche.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    5884W235

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1987.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  5. Résultat n°5

    Montmélian, Ugine et Albertville.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5884W267

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Servitudes en Savoie.
    • Montmélian, Ugine et Albertville.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6

    Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.

    Date

    1974-1975

    Cote

    5884W206

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
    • Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  7. Résultat n°7

    Épreuve, procédure administrative.

    Date

    1977-1978

    Cote

    5884W225

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°91.
    • Épreuve, procédure administrative.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8

    Autorisation n°150.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5884W232

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°150.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9
    Gaz naturel, débat.

    1 media

    Gaz naturel, débat.

    Date

    2009

    Cote

    297J230

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Propositions et litiges relatif à l'énergie.
    • Gaz naturel, débat.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  10. Résultat n°10

    Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.

    Date

    1972

    Cote

    5884W277

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11

    Déclaration n°90.

    Date

    1990

    Cote

    5884W248

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°90.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12

    Rhône.

    Date

    1970-1989

    Cote

    5884W272

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Equipement et accessoires
    • Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    Autorisation n°261.

    Date

    1989

    Cote

    5884W238

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°261.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14

    Déclaration n°85.

    Date

    1990

    Cote

    5884W247

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°85.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15

    Haute-Savoie.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5884W260

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16

    Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.

    Date

    1978-1990

    Cote

    5884W254

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Drôme.
    • Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17

    Concession n°34.

    Date

    1973-1974

    Cote

    5884W215

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°34.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18

    Déclarations n°18, 19 et 20.

    Date

    1988

    Cote

    5884W241

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclarations n°18, 19 et 20.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19

    1985-1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5884W234

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1985-1986.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20

    Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez.

    Date

    1972-1976

    Cote

    5884W195

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°10.
    • N°10 C.
    • N°10 C3.
    • Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement