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Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

Date

frimaire an II-germinal an II

Cote

1Q656

Résultat n°2
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an II

Cote

1Q738

Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q681

Résultat n°4
Gabet-Gesse.

2 lots 2 medias

Gabet-Gesse.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q828