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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n° 340-349.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 340-349.
Cote
42L114
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 340-349.
Résultat n°2
Dossiers n° 937-976.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 937-976.
Cote
42L140
 Date
1793-1794
 Lieu
BIOL (ISERE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 937-976.
Résultat n°3
Dossiers n° 166-190.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 166-190.
Cote
42L106
 Date
1793-1794
 Lieu
THIERS (PUY DE DOME, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 166-190.
Résultat n°4
Ge-Guig.

2 lots 2 medias

Ge-Guig.
Cote
42L77
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ge-Guig.