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Résultat n°1
Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

2 lots 2 medias

Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

Date

1792-an VIII

Cote

2Q425

Résultat n°2
Classement par nom.

2 lots 2 medias

Classement par nom.

Date

1792-an III

Cote

2Q426

Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°4
Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Bois-d'Oingt.

Date

1793-an VII

Cote

1Q751

Résultat n°5
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

Date

an II

Cote

2Q79

Résultat n°6
Prébende Girin à Montmelas.

1 media

Prébende Girin à Montmelas.

Date

1579-1774

Cote

21G14

Résultat n°7
Chamelet.

2 lots 2 medias

Chamelet.

Date

1793-an II

Cote

1Q752

Résultat n°8
Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

Date

1792-an III

Cote

2Q309