Résultat n°1
2 lots 2 medias
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
Résultat n°2
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-fructidor an III
Cote
1Q666
Résultat n°3
2 lots 2 medias
Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q637
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
Résultat n°5
2 lots 2 medias
Résultat n°6
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q699
Résultat n°7
2 lots 42 medias