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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6355W/19
Date
1990
Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Grézieu.
Résultat n°2
Cote
6355W/9
Date
1990
Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Grézieu.
  • Partie 1.
Résultat n°3
Cote
6355W/10
Date
1990
Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Grézieu.
  • Partie 2.