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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653

Résultat n°2
GROS.

2 lots 164 medias

GROS.

Date

1920-1954

Cote

4135, 6U1/5377

Résultat n°3
Classement par nom.

2 lots 2 medias

Classement par nom.

Date

1792-an III

Cote

2Q426

Résultat n°4
1er cahier.

2 lots 2 medias

1er cahier.

Date

an II

Cote

2Q72

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q718

Résultat n°6
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°7
Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

2 lots 2 medias

Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

Date

an II

Cote

2Q78

Résultat n°8
Bureau Cisterne.

2 lots 2 medias

Bureau Cisterne.

Date

1792-an IV

Cote

2Q202

Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°10
Bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Bureau Blachier.

Date

1793

Cote

2Q173

Résultat n°11
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

Date

26 pluviôse an II-29 brumaire an III

Cote

1Q640

Résultat n°12
vendémiaire an II-germinal an II.

2 lots 2 medias

vendémiaire an II-germinal an II.

Date

vendémiaire an II-germinal an II

Cote

1Q894

Résultat n°13
Roux-Dubost.

2 lots 2 medias

Roux-Dubost.

Date

an II-an III

Cote

1Q970

Résultat n°14
Guillaud-Laroche.

2 lots 2 medias

Guillaud-Laroche.

Date

an II-an III

Cote

1Q971

Résultat n°15
Bureau Geors.

2 lots 2 medias

Bureau Geors.

Date

1793

Cote

2Q172

Résultat n°16
Gilibert-Grumion.

2 lots 2 medias

Gilibert-Grumion.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q829

Résultat n°17
Sommier général des biens des émigrés du département.

2 lots 2 medias

Sommier général des biens des émigrés du département.

Date

1793

Cote

2Q43

Résultat n°18
Sommier des biens des émigrés des districts de Lyon-ville et de Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés des districts de Lyon-ville et de Lyon-Campagne.

Date

1793

Cote

2Q44

Résultat n°19
Bureau Fion.

2 lots 2 medias

Bureau Fion.

Date

1792-an VIII

Cote

2Q201