District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.
Date
an II
Cote
2Q54
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Etat de consistance des biens nationaux.
- Sommier des biens des condamnés.
- District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre