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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Résultat n°2
Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Résultat n°6
Commune de la Guillotière.

2 lots 2 medias

Commune de la Guillotière.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q724

Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Résultat n°10
Erard-Laurencet.

2 lots 2 medias

Erard-Laurencet.

Date

an III

Cote

2Q210

Résultat n°11
Gubian-Guyot.

2 lots 2 medias

Gubian-Guyot.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q830

Résultat n°12
Bessenay.

2 lots 2 medias

Bessenay.

Date

1793-an II

Cote

1Q729

Résultat n°13
Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

1793-an II

Cote

1Q740

Résultat n°14
Yzeron et Chateauvieux.

2 lots 2 medias

Yzeron et Chateauvieux.

Date

an II-an III

Cote

1Q868

Résultat n°15
Dassier-Lachassagne-Luce.

2 lots 2 medias

Dassier-Lachassagne-Luce.

Date

1793-an XIII

Cote

1Q1116