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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°2
Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.

2 lots 2 medias

Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.

Date

an II-an III

Cote

2Q418

Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°5
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.

Date

an II-an III

Cote

1Q861

Résultat n°6
Amplepuis.

2 lots 2 medias

Amplepuis.

Date

1793-an II

Cote

1Q747

Résultat n°7
Guillaud-Laroche.

2 lots 2 medias

Guillaud-Laroche.

Date

an II-an III

Cote

1Q971

Résultat n°8
Gubian-Guyot.

2 lots 2 medias

Gubian-Guyot.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q830

Résultat n°9
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

an II-an III

Cote

1Q863

Résultat n°10
Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

1793-an III

Cote

1Q543

Résultat n°11
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

an II-an III

Cote

2Q176

Résultat n°12
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an II

Cote

1Q738

Résultat n°13
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

an II-an III

Cote

1Q1091

Résultat n°14
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q652

Résultat n°15
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q684

Résultat n°16
Saint-Laurent-de-Chamousset.

2 lots 2 medias

Saint-Laurent-de-Chamousset.

Date

an II-an III

Cote

1Q865